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Marques déposées par S3d Ingénierie
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K S3D L'énergie des déchets
Marque enregistrée - Marque en vigueur

K S3D L'énergie des déchets
S3d Ingénierie

Numéro de dépôt :
4662353
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
K S3D L\'énergie des déchets de S3d Ingénierie

Présentation de la marque K S3D L'énergie des déchets

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par S3d Ingénierie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K S3D L'énergie des déchets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est S3d Ingénierie domicilié(e) 4 rue rené Viviani - 44200 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S3d Ingénierie, Monsieur Anthony kerihuel domicilié(e) 4 rue rené Viviani - 44200 - Nantes - France.

La marque K S3D L'énergie des déchets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662353.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K S3D L'énergie des déchets arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

S3d Ingénierie a également déposé les autres marques suivantes : OSAM


S3d Ingénierie - 4 rue rené Viviani - 44200 - Nantes - France


S3d Ingénierie, Monsieur Anthony kerihuel - 4 rue rené Viviani - 44200 - Nantes - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Formation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques ; médiation ; conseils en propriété intellectuelle.